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Réunion du Conseil Municipal, lundi 9 décembre 2024

Le Maire de La Trinité vous invite à participer à la réunion Conseil Municipal qui se déroulera le LUNDI 9 DECEMBRE 2024, à 17 H30, dans la salle des délibérations de la mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

1-Approbation du Procès Verbal de la séance du 19 juin 2024,

2- Validation de la demande de remboursement du droit de place payé par Monsieur JEAN BAPTISTE Thierry, lors du tour de la Martinique 2024 des yoles  rondes.

3– Validation des concours financiers apportés par les acteurs économiques de la commune dans le cadre  de la manifestation intitulée « Grande Foire de la Trinité »- édition 2024.

4-Validation du coût et du plan de financement de la manifestation « les fééries de la Place Joyeuse » 3ème édition.

5-Approbation des nouveaux tarifs de location des maisons de quartier dans le cadre des mises à disposition pour les fêtes à caractère privé

6 Lancement de la procédure d’élaboration du Règlement Local de Publicité de la commune

7-.Cession des délaissés de terrain au profit des attributaires de Logements Evolutifs Sociaux dans le cadre de l’opération de Résorption de l’Habitat Insalubre à Petite Rivière Salée

8-Projet de mise en conformité du régime indemnitaire actuel de la Ville avec le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) institué par le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014,

9-Proposition d’adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Martinique en vue de la participation de la Ville à la protection sociale complémentaire obligatoire à compter du 1ER janvier 2025

10-Projet de versement du « bonus attractivité » (prime de 100 € nets) aux agents travaillant auprès des enfants et en fonction de direction des établissements d’accueil du jeune enfant – EAJE (Crèche Frégate)  financés par la Prestation de service unique (PSU)

11-Création d’emplois permanents à Temps complet et à temps non complet

Le Maire de La Trinité rappelle que les séances du conseil municipal sont publiques.